Vous êtes ici : Accueil > Mentions légales
Mentions légales
Editeur
Vous êtes actuellement connecté à l'un des sites web
de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP), 27 avenue de Friedland, 75382 Paris cedex 08 - Tél : 0820 012 112 (0,12 €/mn).
Directeur de la publication : Pierre TROUILLET.
Responsable du site : Nicolas SOKOLOWSKI, 27 avenue de Friedland, 75382 Paris cedex 08.
Pour toute question concernant la vie et la gestion de l'entreprise : écrivez-nous grâce au formulaire de contact.
Informatique et Liberté
Un correspondant à la protection des données a
été désigné, il est à votre disposition à
l'adresse suivante :

Le présent site est enregistré sous le numéro 754771.
Ce site respecte les règles suivantes :
- Pas d'information collectée à l'insu de l'internaute
- Pas de cession à des tiers
- Pas d'usage des informations collectées au-delà du traitement de la demande ou d'une durée d'un an si l'internaute a accepté d'être joint ultérieurement (case à cocher sur le formulaire)
Les formulaires en ligne collectent vos données.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l'internaute dispose d'un droit d'accès qu'il peut exercer auprès du correspondant à la protection des données à caractère personnel en écrivant à .
Il dispose également d'un droit de modification, de rectification et de suppression des données aux données à caractère personnel le concernant, qu'il peut exercer en écrivant au webmestre de www.ccip.fr ou, en cas de difficulté, auprès de .
Hébergement
Ce site est hébergé par JET Multimédia, 50-64 avenue
François Arago, 92022 Nanterre cedex.
Tél : 01 56 47 11 11.
Création graphique, développement technique, refonte ergonomique et éditoriale
IlliSite, 40-44 bis boulevard Felix Faure, 92320 Châtillon.
Tél : 01 46 57 02 48.
www.illisite.fr
Adresses électroniques ou numéros de fax en ligne
Ce type d'information est mis en ligne afin de permettre à l'internaute d'accéder plus rapidement à l'information recherchée. Il ne peut être utilisé à d'autres fins et notamment de prospection commerciale. Le non-respect de cette interdiction expose le contrevenant à des poursuites.
Droits d'auteur - copyrights
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les visuels d'illustration de ce site sont propriété de la CCIP. Les droits d'utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication du groupe CCIP.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple - :
« Ce document provient du site Internet
de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris : http://www.ccip.fr. Les
droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »
Pour d'autres utilisations, veuillez contacter le responsable du site.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Fonctionnement
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez
ou adressez un message au webmestre.
|